Ce bon de commande ("Bon de Commande") constitue, avec les Conditions Générales d'Utilisation de Revial, l'Accord de Traitement des Données (DPA) et la Description du Service, un accord contractuel contraignant ("Accord") entre les parties.

En acceptant ce Bon de Commande, le Client confirme avoir eu la possibilité de consulter les conditions mentionnées ci-dessus et les accepte.

1. PARTIES CONTRACTANTES

Prestataire de services

Spinder Company Oy
Numéro d'entreprise: 3384117-2
Adresse: Kempeleentie 7, 90400 Oulu, Finlande

Client

Nom de l'entreprise: [●]
Numéro d'entreprise: [●]
Adresse: [●]
Personne de contact (Client): [●]
Email: [●]

2. SERVICE

Le Prestataire fournira au Client l'accès au service logiciel Revial ("Service") conformément à l'Accord. Le Service est décrit dans la Description du Service séparée.

3. LICENCES

Type de licence: Licence SaaS par utilisateur
Nombre de licences au début de l'accord: [●] unités

Les licences sont personnelles et ne peuvent pas être partagées entre plusieurs utilisateurs.

4. TARIFICATION ET FACTURATION

Prix de la licence: 79€ / utilisateur / mois + TVA
Période de facturation: [mensuelle / trimestrielle / annuelle]
La première facture peut couvrir plusieurs mois de frais de licence à l'avance selon accord séparé.
Délai de paiement: 14 jours net

5. DURÉE DU CONTRAT

L'Accord commence le [date de début] et est valide:

☐ jusqu'à nouvel ordre (avec un préavis d'un mois pour le Client)
☐ par périodes à durée déterminée de 3 mois
☐ par périodes à durée déterminée de 12 mois

Pour les abonnements à durée déterminée, l'Accord se renouvelle automatiquement pour une nouvelle période de même durée, sauf si l'Accord a été résilié conformément aux Conditions Générales d'Utilisation (avec (1) mois de préavis pour le Client).

6. MODIFICATIONS DU NOMBRE DE LICENCES

Le Client a le droit d'ajouter des licences pendant la période contractuelle. Les licences ajoutées prennent effet immédiatement et sont facturées au prorata.

7. ACHATS EN LIBRE-SERVICE (STRIPE)

Les achats de licences effectués par le Client via la plateforme Revial ou le paiement en libre-service basé sur Stripe sont considérés comme de nouveaux Bons de Commande acceptés par le Client.

8. CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES

L'Accord comprend les conditions et documents suivants:

Conditions Générales d'Utilisation: [lien]
Accord de Traitement des Données (DPA): [lien]
Description du Service: [lien]

9. AUTORISATION DE RÉFÉRENCE

Le Prestataire a le droit d'utiliser le nom et le logo du Client comme référence sur son site web et dans ses supports marketing et commerciaux.

10. ACCEPTATION

Ce Bon de Commande entre en vigueur lorsque le Client:

signe ce Bon de Commande OU
accepte le Bon de Commande électroniquement (par ex., paiement Stripe en libre-service)

Lieu et date: __________________________

Prestataire Spinder Company Oy Nom et titre: __________________________

Client Nom de l'entreprise: __________________________ Nom et titre: __________________________